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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAB NORD
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NERVESCOLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERVESCOLAC
PAB NORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1515904
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque NERVESCOLAC

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVESCOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING (dossier no 2137452) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 739 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2137452) - France.

La marque NERVESCOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERVESCOLAC est expirée depuis le 22 février 2009.

PAB NORD a également déposé les autres marques suivantes : ACISTEAM , ECOLAC , COLORINOX , OVERSPEED , CYCLADE , AGROLAC , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , ACISTIM , GALVABAC


PAB NORD (société anonyme) - 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING (dossier no 2137452) - France - SIREN 389739715


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2137452) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137452 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 18 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270629 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270630 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270628 - Publication au BOPI 1999-01-18

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tôles d'acier galvanisées prélaquées et matériaux de constructions.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.